Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE immobilier
BRUN OLIVIER
CAPDEVIOLLE FRANK

Numéro de dépôt :
3354454
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/04/2015
COTE immobilier de BRUN OLIVIER

Présentation de la marque COTE immobilier

Déposée le 20 avril 2005 par BRUN OLIVIER et CAPDEVIOLLE FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COTE immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Les déposants sont BRUN OLIVIER - France et CAPDEVIOLLE FRANK domicilié(e) 25 AVENUE THIERS,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BRUN OLIVIER MONSIEUR CAPDEVIOLLE FRANK domicilié(e) 25 AVENUE THIERS,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque COTE immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE immobilier est expirée depuis le 20 avril 2015.


BRUN OLIVIER - France

CAPDEVIOLLE FRANK - 25 AVENUE THIERS,06600 ANTIBES - 06600 - France


MONSIEUR BRUN OLIVIER MONSIEUR CAPDEVIOLLE FRANK - 25 AVENUE THIERS,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.